Sécurisez vos opérations triangulaires : enjeux douaniers & fiscaux
FormationDans 15 jours
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Sécurisez vos opérations triangulaires : enjeux douaniers & fiscaux

Par Chambre de Commerce et d'Industrie de Troyes et de l'Aube

À propos de l'événement

Maîtrisez les enjeux douaniers et fiscaux des opérations triangulaires. Cette formation d'une journée (7 heures) permet d'appréhender les incidences documentaires, logistiques et comptables pour sécuriser et pérenniser ces opérations complexes. Elle propose une méthodologie basée sur l'alternance d'apports théoriques et d'applications concrètes, incluant l'étude de cas et des outils pratiques. Objectifs : maîtriser les enjeux et risques globaux d'une opération triangulaire, appréhender les incidences fiscales, douanières et documentaires pour rendre ces opérations pérennes.

#opérations triangulaires#douane#fiscalité#incoterms#tva#commerce international

Programme

  1. 1. Typologie et structuration : Définition d'une opération triangulaire et distinction entre flux physiques et financiers.

  2. Types d'opérations : Intracommunautaire (DEB/EMEBI, Quick fixes, preuves de livraison).

  3. Opérations avec Pays Tiers (documents douaniers, justificatifs d'origine).

  4. Opérations Mixtes et Cross Trade : intervenants, détermination des flux, points critiques et mentions sur facture.

  5. 2. Incoterms® 2020 et Traitement : Rappel des familles d'Incoterms (E, F, C, D) : transfert de risques, partage des frais, obligations documentaires.

  6. Analyse des Incoterms multimodaux et maritimes.

  7. Incidences commerciales (confidentialité), logistiques et gestion des risques (switch de BL).

  8. 3. Incidences douanières, fiscales et comptables : Douane : nouvelle DEB/EMEBI, preuves de livraison, déclarations et définition de l'exportateur.

  9. Fiscalité : traitement de la TVA.

  10. Documentaire & Comptable : rédaction de facture, EUR1, quel flux déclarer dans la DEB (extra vs intra), archivage et veille.

Tarif

Voir l’organisateur

Date :Jeudi 5 novembre 2026

Horaire :9h – 17h

Lieu :Chambre de Commerce et d'Industrie de Troyes et de l'Aube, Troyes

Public visé :Collaborateurs des services logistique, douane, comptabilité et commercial.

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